Jean-Baptiste Royer (député à la Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents, évêque constitutionnel de l'Ain puis de la Seine).
EnFrance, unévêque constitutionnel est unévêque membre de l'Église constitutionnelle entre 1790 et 1801, et ayant à ce titre prêté l'un des serments exigés. Le plus souvent, il est titulaire d'un des diocèses créés par laConstitution civile du clergé. Dans quelques rares cas, il est évêque coadjuteur ou évêque auxiliaire, ou joue un simple rôle dans les sacres épiscopaux.
L'Assemblée prévoit également l'établissement de quatre évêchés àSaint-Domingue (aujourd'huiHaïti et larépublique Dominicaine) : le Nord (Le Cap), l'Ouest (Port-Liberté), le Sud etSamana. D'autres évêchés sont prévus à laGuadeloupe, laMartinique,Sainte-Lucie,Cayenne, l'Isle de France,La Réunion (ex Bourbon) et dans les possessions françaises d'Asie. Les évêchés desIndes occidentales françaises sont placés sous l'autorité de la « Métropole de Saint-Domingue » et ceux desIndes Orientales sous celle de l'évêché deRennes. Enfin, les établissements africains, c'est-à-direGorée et leSénégal, sont placés sous l'autorité de l'évêque de Nantes. De facto, seuls deux sièges épiscopaux seront pourvus : celui deCayenne et le « Département du Sud » de l'Île de Saint-Domingue avec l'évêché desCayes[1]. Lors du Concile national de Paris en 1797, deux autres évêques sont élus pourSaint-Domingue : l'un, Antoine Capelle, pour le diocèse Nord (Le Cap) et l'autre,Jean-Remacle Lissoir, pourSamama, mais ils ne furent jamais sacrés.
Un évêque constitutionnel issu du clergé catholique français[2] sous l'Ancien Régime, est considéré comme schismatique par leSaint-Siège en tant que membre de l'Église constitutionnelle. Il n'est pas successeur des anciens évêques du même lieu, ni prédécesseur des évêquesconcordataires. Il est appelé « intrus » par le clergé et les chrétiens restés fidèles aux anciens évêques nommés et institués selon les règles canoniques.
Les évêques constitutionnels sont souvent des prêtres ayant des idéesgallicanes et partisans, plus ou moins modérés, de laRévolution française dans sa première phase. Ils sont élus par le même corps électoral que les députés de la futureAssemblée législative. L'intitulé de leur évêché n'est pas« évêque de » suivi du nom de la ville épiscopale (par exemple, « évêque de Pamiers »), comme auparavant, mais ils portent le nom du département où se situe leur siège épiscopal (selon le même exemple, « évêque de l'Ariège »), à la suite de la création des diocèses dont le territoire correspond au territoire des départements créés en 1790.
Les évêques constitutionnels ont organisé àParis, du 15 août au et du 29 juin au, des conciles nationaux afin de marquer leur indépendance vis-à-vis dupape. Lors de la signature duconcordat de 1801, le papePie VII etNapoléon Bonaparte demandèrent aux évêques constitutionnels comme aux évêques d'Ancien Régime restésréfractaires à laconstitution civile du clergé de démissionner de leurs sièges épiscopaux, afin de procéder à de nouvelles nominations. Sur 94 évêques d'Ancien Régime, 36 refusèrent leur démission forcée : ce fut l'origine du schisme de laPetite Église. Les 50 évêques constitutionnels en poste acceptèrent finalement de démissionner, mais plusieurs refusèrent de signer des formules de rétractation, dontHenri Grégoire, évêque de Loir-et-Cher. Après leur démission, dix-huit évêques de l'Ancien Régime et douze évêques constitutionnels furent nommés évêques « concordataires », c'est-à-dire pleinement catholiques, en communion de foi et de juridiction avec le Pape, et nommés par le Premier Consul.
Les sept évêques de l'Ancien Régime ayant prêté le serment
Sur les dix-huit archevêques et 118 évêques canoniquement installés en France avant 1790, seuls quatre ont accepté de faire partie de l'Église constitutionnelle. Trois autres évêques titulaires à l'étranger ouin partibus devinrent membre de cette Église schismatique.
Quatre évêques diocésains sont devenus évêques du nouveau siège institué dans la même ville épiscopale.Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, évêque d'Autun, devint évêque deSaône-et-Loire. Il fut démissionnaire dès. Il sacra, assisté de Gobel et de Brienne, les deux premiers prêtres constitutionnels nommés évêques et « fut par là le père de cette église schismatique et la source d'où elle tira le caractère épiscopal»[3].Étienne-Charles de Loménie de Brienne, archevêque de Sens, cardinal de la Sainte Église Romaine, démis par le pape, devint évêque de l'Yonne.Louis de Jarente de Sénas d'Orgeval, évêque d'Orléans, devint évêque duLoiret.Charles de La Font de Savine, évêque deViviers, devint évêque de l'Ardèche.
Jean-Baptiste Gobel, évêque auxiliaire de Bâle (évêque in partibus de Lydda), à l'étranger, devint évêque du nouveau siège de laSeine.
Jean-Baptiste Miroudot du Bourg, évêque de Babylone, à l'étranger, ne fut pas évêque d'un des diocèses constitutionnels, mais il prêta le serment à la Constitution civile du Clergé et prêta son concours au sacre d'évêques constitutionnels.
Prêtres de l'Ancien Régime devenus évêques constitutionnels dont les douze évêques concordataires
Parmi ces évêques, douze furent postérieurement nommés et installés évêques en vertu duConcordat de 1801 entre le Saint Siège et le gouvernement de la République française.
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