- Notice
Procès
Vedette matière nom commun.S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les procès en général, ainsi que les recueils de procès
S'emploie également en subdivision aux collectivités (à l'exception des types de collectivités), personnes et sujets juridiques (type d'infraction notamment), par ex. : Assassinat -- Procès
S'emploie également en subdivision aux collectivités (à l'exception des types de collectivités), personnes et sujets juridiques (type d'infraction notamment), par ex. : Assassinat -- Procès
<Employé pour :
Affaires (procès)
Affaires judiciaires
Causes célèbres
Instances (droit)
Litiges
Procès (droit)
Procès civils
Procès criminels
Procès pénal
Affaires (procès)
Affaires judiciaires
Causes célèbres
Instances (droit)
Litiges
Procès (droit)
Procès civils
Procès criminels
Procès pénal
Voir aussi aux noms des procès et affaires célèbres, par ex. : Riom, Procès de (1942) ; Poisons, Affaire des (1679-1682).- Voir aussi la subdivision Réclamations contre [Nom de la partie adverse]
>>Terme(s) spécifique(s) :
Procès filmés
Contentieux stratégique
Procédure d'audience
Procès -- [Localisations géographiques]
Procès d'animaux
Débats judiciaires
Direction des audiences judiciaires
Erreur judiciaire
Immunités de la défense
Nouveaux procès
Procès filmés
Contentieux stratégique
Procédure d'audience
Procès -- [Localisations géographiques]
Procès d'animaux
Débats judiciaires
Direction des audiences judiciaires
Erreur judiciaire
Immunités de la défense
Nouveaux procès
Source(s) :
Termes juridiques / R. Guillien et J. Vincent, 1998 (Lexique Dalloz)
Termes juridiques / R. Guillien et J. Vincent, 1998 (Lexique Dalloz)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Trials http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85137328
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Trials, litigation, etc. http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001302
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Trials http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85137328
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Trials, litigation, etc. http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001302
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Procès
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Procès
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13319040q
Notice n° : FRBNF13319040
Création : 85/06/20
Mise à jour : 19/06/24
