Cet article concerne l'histoire de l'administration publique. Pour d'autres acceptions, voirsyndic de copropriété.
Unsyndic (dugrec ancien :σύνδικος /súndikos, « avocat ») est une personne chargée de gérer les affaires et de défendre les intérêts d'une communauté.
En France sous l'Ancien Régime, le syndic est unnotable chargé de représenter, d'administrer et de défendre les intérêts d'uneparoisse ou d'une communauté rurale[1]. Dans le cas d'une paroisse, il est généralement élu par une assemblée de communiers, constitués dechefs de famille de la paroisse.
Un syndic peut aussi être chargé des intérêts d'une communauté professionnelle (oucorporation). Dans ce cas, il est élu (tout comme son adjoint) par les membres de la corporation. Il est alors chargé de la modification des règlements, des rapports avec le pouvoir et doit rendre des comptes detrésorerie à la fin de sonmandat.
Dans leroyaume de Sardaigne, le syndic est une fonction analogue à celle d'unmaire français. Lescomtes de Savoie mettent très tôt en place une organisation leur permettant de mieux contrôler leur territoire, avec des syndics pour la gestion des communautés. Ainsi, dans lePays de Vaud, l'arrivée des comtes correspond à la mise en place de syndics, comme avec la communauté d'Aigle, à laquelle le bailli du Chablais accorda le droit de nommer quatre syndics ou procureurs dès 1288[2]. Dans son ouvrage,Ville et seigneurie : Les chartes de franchises des comtes de Savoie (1973), l'historienne Ruth Mariotte Löber en fait une présentation détaillée. Leur statut évoluera avec l'accroissement du territoire comtal et sa transformation en duché, puis en royaume. Le statut est finalement modifié par l'édit royal du, promulgué par le roiCharles-Albert de Sardaigne[3]. On distingue des différents usages au sein du royaume, avec notamment l'exemple du comté de Nice et du duché de la Savoie, toutefois le syndic s'occupe des communaux, représente la communauté villageoise dans les conflits avec les tiers, l'administration[4].
Après avoir eu desconsuls à sa tête,Nice (qui a longtemps appartenu auroyaume de Piémont-Sardaigne) fut dirigée par un syndic de1848 à1860. Enitalien le terme correspondant estsindaco et enniçoissèndegue. Une réforme de ce système communal fut entreprise en1738. Lesassemblées générales furent alors supprimées, chaque commune aura son (ou ses) syndic(s), un conseil et un secrétaire sous le contrôle de l'intendant.
Dans l'ancienduché de Savoie, les villes, bourgs et paroisses des provinces deSavoie étaient administrées par un premier syndic[5]. AuXVIIIe siècle, à Chambéry, ce dernier est issu de lanoblesse et associés à trois personnalités issus de la magistrature et de la bourgeoisie, tandis qu'à Annecy le titre de premier syndic revient alternativement à un noble puis à un avocat[6]. Dans les plus petites villes des provinces — Bonneville, Rumilly, Thonon, Saint-Jean-de-Maurienne, La Roche ou encore Cluses — la charge est bien souvent obtenues par des roturiers, « bourgeois », en l'absence de candidat noble[6]. Cette charge leur conférait une noblesse personnelle, portant le titre de « noble syndic »[7]. L'historien Nicolas précise que ce titre« ne doit pas faire illusion, il donnait le prestige […] mais l'anoblissement temporaire ne modifiait pas radicalement le statut des individus »[7].
Cette fonction disparait pendant la période d'occupation révolutionnaire (1789-1814), remplacé par celle de maire[5]. À la Restauration sarde, le syndic est désigné par l'intendant de la province, nommé par le roi et choisi parmi les conseillers[3]. Il peut être élu au cours duXIXe siècle. La durée de son mandat est de trois ans, renouvelable[3],[8]. Il est assisté par un vice-syndic, nommé par l'intendant général de la province, sur proposition du syndic, ainsi que des conseillers communaux[3]. Leur nombre varie selon la taille de la commune[3]. Le syndic et ses conseillers prêtent un serment de fidélité à Sa Majesté le roi et ainsi qu'à Dieu lors d'une cérémonie officielle se déroulant dans l'église paroissiale[3].
Un syndic àGenève était l'un des quatre élus détenteurs d'une partie dupouvoir exécutif, depuis en tout cas le début duXIVe siècle jusqu'en 1792, puis également de 1814 à 1847. Durant l’existence de larépublique de Genève (1534-1798 et 1813-1815), un syndic était ainsi un membre de son gouvernement.
Le termesyndic désigne différentes fonctions selon les pays :
EnAndorre, lesyndic est la dénomination du président duConseil général (parlement national).
EnItalie, dans la région autonomeVallée d'Aoste, où lefrançais estlangue officielle à côté de l'italien, le termesyndic (féminin,syndique[9]) définit le chef de l'administration d'unecommune. Ce terme est utilisé enVallée d'Aoste depuis le Moyen Âge quand les administrations communales valdôtaines étaient régies par des élus que les documents écrits en latin nommentsyndici (« syndics »),procuratores (« procureurs ») etconsules (« conseillers »). Les syndics gouvernent donc les communes bien avant qu'auXVIIe siècle, lorsque cette région était uniquement francophone, le terme de syndic ne soit fixé dans ses caractéristiques par leroyaume de France[10]. En italien, le terme correspondant estsindaco (officiel), et enfrancoprovençal valdôtainsènteucco (non officiel). Le siège de l'administration est appelé « maison communale » (enitalien :municipio). Le terme « syndic » a influencé également le termesendég, utilisé non officiellement dans la variante de lalangue walser des deux communes deGressoney-Saint-Jean et deGressoney-La-Trinité.
Endroit québécois, le terme syndic est employé entre autres pour désigner unsyndic de faillite ou bien unsyndic d'un ordre professionnel. Dans le domaine de lacopropriété divise, la loi emploie le terme « syndicat de copropriété »[11] plutôt que syndic de copropriété.
EnSuisse, lesyndic ou lasyndique est la dénomination duchef de l'exécutif d'une commune dans lescantons deFribourg et deVaud (ainsi que, par analogie, dans le canton du Tessin [sindaco])[12]. Les cantons deNeuchâtel et duValais parlent deprésident de commune, alors que ceux deGenève, duJura et deBerne utilisent le terme demaire.
Sur les autres projets Wikimedia :
