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Primogéniture

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Types de succession desmonarchies en Europe.
  • Primogéniture absolue
  • Primogéniture cognatique avec préférence masculine en cours de changement en primogéniture absolue
  • Primogéniture cognatique avec préférence masculine
  • Primogéniture agnatique
  • Par élection ou désignation

Laprimogéniture (dulatinprimo,« premier » etgenitura, degignere,« engendrer ») désigne le droit du premier enfant légitime à hériter de l'ensemble ou de la majorité du patrimoine de ses parents lors d'une succession[1]. Par extension, l'ordre de succession est confondu avec l'ordre de naissance. Cette notion s'oppose au partage en parts égales entre héritiers, notamment aupartage salique, en vigueur lors des époquesmérovingiennes etcarolingiennes, ainsi qu'auxsuccessions électives, comme existantes au sein duSaint-Empire romain germanique. Elle permet d'éviter la fragmentation territoriale d'un royaume, tout en préservant un contrôledynastique.

On distingue la primogénitureagnatique, où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire, de la primogéniturecognatique (ou absolue) qui n'accorde pas de préférence à un sexe. Un troisième type, dit agnatique-cognatique ou cognatique avec préférence masculine, accorde aux femmes une place dans la ligne de succession, mais uniquement si aucun fils n'est en mesure d'hériter.

Il s'agissait, auXXe siècle, encore du mode de succession principal en vigueur dans les monarchies modernes, comme auRoyaume-Uni (primogéniture cognatique) jusqu'en 2013. De nos jours, seule l'Espagne utilise encore la primogéniture agnatique-cognatique, bien que celle-ci soit en train de changer pour une primogéniture absolue.

Développement ultérieur à l'époque moderne

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En France, la convention nationale du décide que les anciens nobles ne peuvent plus transmettre exclusivement leurs biens au fils aîné. En conséquence, le droit civil des successions s'appliquait également à ces familles[2].

Notes et références

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  1. « PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE », surcnrtl.fr(consulté le)
  2. Pierre Kropotkine dansLa Grande Révolution française, Rixdorfer Verlagsanstalt Berlin 1982, Volume II, page 124

Annexes

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Articles connexes

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Liens externes

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