Ne doit pas être confondu avec leConseil de l'Inde britannique.
Fondation | |
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Successeur | Conseil royal d'Espagne et des Indes(d) ![]() |
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LeConseil des Indes est duXVIe siècle auXVIIIe siècle l'institution chargée d'administrer lescolonies espagnoles d'Amérique (Indes occidentales espagnoles) et les Philippines (Indes orientales espagnoles). Il succède à laJunta de Indias, créée en 1511, présidée jusqu'à sa mort parJuan Rodríguez de Fonseca, responsable des affaires coloniales duroyaume de Castille depuis le deuxième voyage deChristophe Colomb en 1493.
Le Conseil des Indes disparaît en 1834, alors que la plupart des colonies espagnoles sont devenues indépendantes.
Chargé de conseiller leroi d'Espagne en matière de justice, de gouvernement, de guerre et de religion dans ces colonies, il siège àMadrid, dans le palais de l'Alcazar royal.
En avril 1492,Christophe Colomb est chargé par lesRois catholiques,Isabelle de Castille etFerdinand d'Aragon, d'atteindre lesIndes, c'est-à-dire l'Asie orientale (Inde, Chine, Japon), en traversant l'océan Atlantique. En octobre, il découvre plusieurs îles desCaraïbes, notammentHispaniola etCuba, dont il est persuadé qu'elles font partie des Indes.
Dès son deuxième voyage, les Rois catholiques chargent l'évêque Juan Rodriguez de Fonseca de superviser ses découvertes, ainsi que l'administration d'Hispaniola dont la colonisation commence dès 1494.
En 1503, est créée laCasa de Contratación, qui siège à Séville et dont il a la responsabilité. Son rôle est surtout économique.
L'empire espagnol s'étend à la fin des années 1500 : conquête de la Jamaïque en 1509 et de Cuba en 1511 ; en 1521,Hernán Cortés, parti de Cuba en 1519, s'empare de l'Empire aztèque et fonde la colonie deNouvelle-Espagne (capitale :Mexico).
En 1511 est créée laJunta de Indias, annexe duConseil de Castille, présidée par Juan Rodriguez de Fonseca, de 1511 à sa mort en 1524. La Junta est à l'origine deslois de Burgos (1512).
En 1516, Ferdinand d'Aragon meurt, douze ans après son épouse. Le nouveau roi est leur petit-filsCharles de Habsbourg, Charles Ier de Castille et d'Aragon, élu empereur en 1520 sous le nom de Charles V, couramment : Charles Quint.
Le Conseil des Indes est officiellement créé en 1524 parCharles Quint.
C'est à la suite d'une recommandation du Conseil que Charles Quint prend undécret abolissant officiellement l'esclavage[réf. nécessaire] en1526 et établissant privation de biens et de fonctions pour quiconque s'y livrerait. Le témoignage deBartolomé de Las Casas lors de lacontroverse de Valladolid montrera par la suite que ce décret est resté lettre morte.
Réformé en 1714 avec la création duministère du salon[Quoi ?], il n'a plus de fonction administrative.
Il subsiste ainsi jusqu'à sa disparition en 1834.
Il y a un président et huitconseillers des Indes, qui sont dans la grande majorité des cas desletrados. On trouve également unfiscal, desrelatores, un chroniqueur officiel. La préparation des décisions et le traitement du courrier, autrement dit le "maniement des papiers" (manejo de papeles), sont assurés à partir duXVIIe siècle par deux secrétariats, l'un pour le vice-royaume du Pérou, l'autre pour la Nouvelle Espagne. Au total, une cinquantaine d'employés travaillent au Conseil des Indes vers le milieu duXVIIe siècle[1].
Le conseil est avant tout une cour suprême de justice qui juge en appel les décisions prises par les audiences américaines. Il est également chargé des questions de « gouvernement » et, avec le Patronage royal sur l’Église américaine, il traite des affaires religieuses. Le conseil émet desconsultas (consultations) qui sont validées ou non par le roi. Une des grandes attributions du Conseil, qui fonde son pouvoir à plusieurs milliers de kilomètres des territoires à gouverner, est son pouvoir de nomination. Le roi reçoit le président du Conseil des Indes chaque semaine et l'informe sur l'état de la colonie.
De plus, il y a entre laAlta policía et laBaja policía une organisation des pouvoirs municipaux.
Les membres duConseil de guerre se réunissent, voient les stratégies militaires. Vers la fin duXVIe siècle desministres de la cape et de l'épée intègrent leConseil de guerre. Au début duXVIIe siècle, une commission de guerre des Indes (Junta de guerra de Indias) est créée pour traiter des questions militaires. Elle se compose de membres du Conseil de guerre et du Conseil des Indes.
Il examine les comptes des fonctionnaires royaux.
Il contrôle lesaudiencias et examine les actes d'injustices notoires. Il connaît les affaires mises en appel.